Copyrights et droits d'utilisation du contenu du DVD Contenu :
Toute œuvre présentée sur ce CD ROM appartient à son ou ses auteurs et compositeurs. 1. La musique
Lors d’une interprétation publique – soit en interprétant soi-même ou en utilisant les enregistrements présents sur ce DVD – les chants sont à déclarer à la société gestionnaire des droits audio de son pays : pour la France, la SACEM ; pour la Suisse, la SUISA. Pour les concerts ou autres manifestations particulières, il faut faire des déclarations spécifiques. Cependant certaines de ces manifestations publiques, comme les cultes, bénéficient de contrats signés entre l’organisme et les fédérations d’Eglises à laquelle appartient la communauté ou le pasteur. Selon ce contrat, les Eglises locales paient un forfait. Avenant FPF – SACEM : fichier PDF téléchargeable Certaines musiques et/ ou paroles de chants de ce DVD sont libres de droits parce que dans le domaine public ou que l’auteur a estimé laisser le chant utilisable par tous. Chaque chant comprend les indications des ayant-droits, ainsi que les utilisations gratuites ou non. Liste complète des chants avec les indications des ayant-droits : fichier PDF téléchargeable Pour trouver toutes les informations nécessaires sur les droits d’auteur et de déclaration :
2. Les partitions et les paroles Sauf exception, elles sont présentes sur ce DVD en trois versions : Word, Xlm, PDF. Comme pour la musique, la reproduction des partitions et des paroles (projection, impression, photocopie) sont elles aussi soumises à droits et nécessitent une demande auprès de l’éditeur et des auteurs. Toute publication papier ou numérique de livrets, recueils, cdrom ou DVD destinée à la vente devra faire l'objet d’une autorisation préalable de l'auteur et du compositeur et, si l’on reprend les fichiers – fichiers texte, pdf ou mp3, de ce DVD, de l’éditeur. Les Editeurs
Liste récapitulative des éditeurs, gestionnaires et auteurs des chants de ce DVD. Lorsqu’il s’agit de personnes physiques, les adresses sont disponibles auprès de l’éditeur. S’il sagit d’un pasteur on consultera avec profit les annuaires des pasteurs ou les sites de leur Eglise. fichier PDF téléchargeable |